Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASALTE
Numéro de dépôt :
1095696
Date de dépôt :
23/02/1979
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque BASALTE
Déposée le 23 février 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASALTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°129758 - Publication au BOPI 1979-049